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Le site www.carbon-saver.com est édité par la société par actions simplifiée CARBON SAVER, immatriculée au RCS d'Orléans sous le numéro 890 029 820, dont le siège social est situé au 23 rue Antigna, 45000 Orléans, France.
Responsable de la publication : Barry Nurra, Président de CARBON SAVER.
Contact : Vous pouvez nous contacter par email à l'adresse [email protected]
Hébergeur : Le site est hébergé par Webflow. Adresse et téléphone à préciser.
Propriété Intellectuelle
Le présent site constitue une œuvre dont CARBON SAVER est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les éléments composant le site (textes, images, logiciels, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CARBON SAVER.
Obligations de l'Utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements en vigueur, à ne pas porter atteinte aux droits de tiers ou à l'ordre public, et à ne pas utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses.
Responsabilité
CARBON SAVER s'engage à fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Données Personnelles
Les informations recueillies via le site sont enregistrées dans un fichier informatisé par CARBON SAVER pour permettre de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d'intérêt. Elles sont conservées pendant 3 ans et sont destinées au service marketing et commercial. Conformément aux directives européennes, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : [email protected] .
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Le site peut collecter automatiquement des informations standards telles que votre adresse IP, le type de navigateur, le temps d'accès, etc., à des fins statistiques. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement, et à d'autres fins administratives et de planification.
Liens Hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. CARBON SAVER n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.carbon-saver.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
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